Réuni le 9 Janvier, le bureau du MODEM Isère a arrêté à l’unanimité les modalités de l’élection en Isère pour le Conseil National (élection du premier collège des 180 membres).
Vous pouvez télécharger le bulletin de vote "Démocrates Actifs"ici

Lieu et condition du vote :

Le bureau de vote sera ouvert le vendredi 18 Janvier de 16h00 à 20h00 au siège de la fédération, 9 place Paul Vallier à Grenoble (code entrée 9678). Pour voter, vous devrez être adhérent au 31/12/07 et être muni de votre carte d'adhérent et/ou d'une pièce d'identité.
Chaque votant peut disposer d'une seule procuration.
Les procurations devront préciser clairement qui donne procuration et à qui, préciser qu'il s'agit du vote pour le conseil national du MODEM du 18 janvier 2008, et être accompagnées de la copie de la pièce d'identité ou de la carte d'adhérent du mandant.

Compte tenu de la taille du département et les difficultés de se déplacer à Grenoble, ceux qui le souhaitent pourront voter par courrier.

Le mode de scrutin est un scrutin proportionnel, avec listes complètes, sans possibilité de panachage. Tout bulletin raturé sera nul.

Modalités du vote par courrier :

Pour voter par courrier, vous devrez utiliser la procédure suivante :
1/ Imprimer l'une des 3 listes jointes qui sert de bulletin (et non la profession de foi) sans la modifier
2/ Glisser ce bulletin dans une enveloppe blanche fermée, format classique 22x11, sans aucun signe particulier.
3/ Glisser l'enveloppe fermée ainsi que la copie de votre carte d'adhérent ou de votre carte d'identité dans une autre enveloppe.
4/ Adresser cette autre enveloppe à
"MODEM Isère
Élection au Conseil National
9 place Paul Vallier
38000 Grenoble"
Pour être prise en compte, elle devra nous parvenir avant le vendredi 18 Janvier midi
Une fois parvenue, les enveloppes ne seront pas ouvertes. Les enveloppes blanches seront déposées dans l'urne après vérification de la qualité d'adhérent. Afin de garantir la confidentialité du vote, elles seront dépouillées avec les autres bulletins déposés dans l'urne à 20h00, après la clôture du scrutin, en présence des représentants de chaque liste.

Article 9-2 des statuts du MoDem :

Le Conseil national est composé de membres élus pour trois ans.
Appartiennent au Conseil national :
- un collège de 180 membres élus au scrutin de liste à la représentation proportionnelle à la plus forte moyenne dans le cadre régional. La répartition du nombre de sièges accordés à chaque région et aux Français de l'étranger est fixée en annexe.
- un collège des présidents de Mouvements départementaux et des Mouvements des Français de l'étranger dans les pays où ils sont organisés. - un collège de 60 représentants des élus locaux ou parlementaires, élus par leurs pairs.
- les membres du Bureau exécutif national.

Yves