Mouvement Démocrate du Nord Isère. Avec F Bayrou

Chers amis,

Notre dernier Conseil Départemental a défini l'organisation de notre prochaine Assemblée Générale et les conditions du renouvellement de nos instances.

Notre prochaine Assemblée Générale aura lieu le
Dimanche 29 Juin à partir de 10h00
en un lieu que nous vous communiquerons ultérieurement.
(recherche de salle dans un endroit convivial)

Ordre du jour :

• 10h00 : accueil des participants
• 10h30 : Assemblée Générale Statutaire
• - Rapport du Trésorier - vote
• - Rapport du Président des jeunes MODEM
• - Rapport du délégué départemental
• - Rapport moral du Président - vote
• 11h15 : débat sur l'organisation de la fédération et la vie du MODEM - politique Générale
• 12h30 : vote sur le renouvellement de nos instances
• 13h00 : apéritif et repas en commun - Annonce des résultats du vote
• Après midi : détente et discussions thématiques (à préciser)

Des informations plus précises vous seront communiquées ultérieurement sur le déroulement de la journée

Elections des instances départementales :

Selon les nouvelles modalités du règlement intérieur national, elles se déroulent de la façon suivante :
Il y a 2 scrutins le même jour:

• - l'élection du Conseil départemental (qui élira par la suite un bureau dont la structure sera déterminée lors de l'Assemblée générale)
• - élection de la "Présidence" du Mouvement

Pour la sincérité du scrutin, le délégué départemental, Morad BACHIR-CHERIF ( morad.bachir©wanadoo.fr ) qui n'est pas soumis à élection et donc pas candidat, assurera la réception des candidatures et veillera à la régularité du scrutin, en liaison avec les candidats.

Le Conseil départemental (76 personnes + membres de droit):
L'élection se fait par scrutin de liste à la proportionnelle à la plus forte moyenne.
(Sont membres de droit : la Présidence, les Conseillers généraux et régionaux, les parlementaires, les Maires, les conseillers nationaux, le délégué départemental, le président des jeunes, le trésorier.)

Les listes doivent comporter 76 noms et être paritaires. Des listes comportant au moins la moitié des candidats (38 personnes) sont autorisées. Elles ne peuvent donc pas être composées de moins de 38 personnes.
Tous les candidats et électeurs doivent être adhérents du Mouvement depuis au moins 2 mois à la date du scrutin et doivent être à jour de cotisation 2008 le jour de l'AG. Possibilité de se mettre à jour sur place en arrivant.
Les listes candidates doivent être communiquées au siège de la fédération MODEM, 9 place Paul Vallier 38 000 Grenoble à l'attention du secrétaire départemental AVANT LE 20 JUIN

Compte tenu de la difficulté de constituer des listes de cette importance, il est prévu que les personnes désirant déposer une liste d'au moins 38 noms et d'au plus 76 puissent se faire connaître auprès de Morad BACHIR-CHERIF morad.bachir©wanadoo.fr avant le 10 juin dernier délai.
Les noms et coordonnées des têtes de liste déclarées seront communiquées aux adhérents par mail et affichées sur le site du MODEM (www.modem38.org).
Ceux qui souhaitent faire partie d'une liste pourront ainsi se mettre en contact avec les candidats potentiels pour la constitution des listes avant le 20 juin.
Les listes candidates seront communiquées aux adhérents avec les professions de foi après le 20 juin.

Le vote aura lieu le jour de l'Assemblée Générale, le 29 juin.

La "Présidence":

• Le règlement intérieur prévoit l'élection d'une présidence collégiale de 5 personnes (1 Président et 4 vice-présidents)
• L' élection se fait par scrutin de liste à la proportionnelle à la plus forte moyenne. Le scrutin est à 2 tours, sans possibilité de fusion entre les 2 tours. Il faut au moins 10% des suffrages exprimés pour se maintenir. La liste arrivée en tête au premier tour est élue si elle réalise au moins 40% des suffrages exprimés. Si aucune liste ne réalise 40%, un 2ème tour est organisé.
• La liste arrivée en tête emporte au moins 3 sièges, les 2 autres étant répartis à la proportionnelle à la plus forte moyenne entre toutes les listes.
• La tête de liste de la liste arrivée en tête est automatiquement élue Président du Mouvement départemental.
• Les listes doivent comporter 5 noms et être paritaires.
• Tous les candidats et électeurs doivent être adhérents du Mouvement depuis au moins 2 mois à la date du scrutin et doivent être à jour de cotisation 2008 le jour de l'AG.
• Les listes candidates doivent être communiquées au siège de la fédération MODEM, 9 place Paul Vallier 38000 Grenoble à l'attention du secrétaire départemental AVANT LE 20 JUIN
• Les personnes désirant déposer une liste doivent se faire connaître auprès de Morad BACHIR-CHERIF morad.bachir©wanadoo.fr avant le 10 juin dernier délai.
• Les noms et coordonnées des têtes de liste déclarées seront communiquées aux adhérents par mail et affichées sur le site du MODEM (www.modem38.org).
• Ceux qui souhaitent faire partie d'une liste pourront ainsi se mettre en contact avec les candidats potentiels pour la constitution des listes avant le 20 juin.
• Les listes candidates seront communiquées aux adhérents avec les professions de foi après le 20 juin.

Le vote aura lieu le jour de l'Assemblée Générale, le 29 juin.

Les membres de la Présidence s'obligent à une action solidaire.

On peut être candidat aux 2 élections, tout en sachant que les membres élus à la Présidence sont membres de droit du Conseil départemental.

• Le vote se fait sur place le 29 juin.
• Une procuration par adhérent (avec photocopie de la carte d'identité ou d'adhérent du mandant) est possible.
• Le vote pouvant se faire sur 2 tours, le vote par correspondance n'est matériellement pas possible.

Pour tout renseignement complémentaire, n'hésitez pas à nous le signaler rapidement.

Cette AG et ce renouvellement sont très importants pour la vie de la fédération.
Votre participation active est donc souhaitée.

Bien amicalement
Philippe de LONGEVIALLE
Président Mouvement Démocrate Isère (MODEM)

Le 14 mai s'est déroulée la première réunion du Conseil national du Mouvement Démocrate. Nous l'avons préparée de façon participative, nous y sommes impliqués et sommes heureux d'en publier ici un compte-rendu, rédigé par Delphine Bense.

Nos emplois du temps respectifs ne permettent certes pas une mise en ligne instantanée, mais nous tenons fortement à faire cet exercice, car il illustre cette nouvelle façon de faire de la politique que nous appelons de nos voeux : il installe la culture de "rendre compte" en tant qu'élu, et met en avant nos 3 grands principes "Transparence - Exemplarité - Confiance".
N'hésitez pas à apporter vos commentaires et suggestions.

Vos élus au Conseil national
Lionel Lacassagne, Delphine Bense, Guillaume Haudebourg, Anne Pellet + Rosalie Kerdo (Drôme), qui a rejoint notre équipe

Le 14 mai 2008 a eu lieu le premier Conseil national du Mouvement Démocrate. L’ordre du jour a été exclusivement consacré au vote du règlement intérieur et des multiples amendements qui étaient proposés.

Deux points me semblent fondamentaux. D’une part les modalités de vote et l’organisation de la présidence des mouvements départementaux et, d’autre part, l’amendement porté par Lionel Lacassagne sur la composition du Comité de conciliation et de contrôle.

L’organisation de la présidence et son mode d’élection ont donné lieu à d’âpres discussions. Au vu des questionnaires, une grande majorité des adhérents souhaitaient une présidence collégiale élue à la proportionnelle intégrale. Néanmoins, pour des raisons évidentes de dissolution des responsabilités et des prises de décisions difficiles, particulièrement dans les Mouvements départementaux en proie à des querelles d’orientation ou de personnes, le mode de scrutin a été modifié. Une prime à la liste arrivée en tête a été votée. Ainsi, est président la personne tête de liste de la liste arrivée en tête. Cette liste doit rassembler 40% des suffrages exprimés et recueille 3 sièges sur 5. Les deux autres sièges sont répartis à la proportionnelle à la plus forte moyenne. Si aucune des listes n’atteint ce seuil, un second tour est organisé. Seules les listes ayant atteint le seuil de 10% des exprimés peuvent se maintenir. Les fusions de listes sont interdites entre les deux tours. Le mode de scrutin reste identique. C'est en fait un modèle proche de celui des Conseils municipaux qui a été voté, conciliant pragmatisme et souci d'ouverture !

La présidence des mouvements départementaux sera donc collégiale, avec un président et quatre vice-présidents. Chacun aura pour charge une ou plusieurs missions, en fonction de ses compétences (administration générale, relation extérieure, accueil et formations des adhérents…).

Le Comité de conciliation et de contrôle, pour sa part, s’apparente au « tribunal » du Mouvement Démocrate. Il tranche les litiges, prononce les exclusions… Il nous a semblé important de défendre l'idée que, pour des raisons d'équilibre et de séparation des pouvoirs, au minimum un tiers des membres du Comité de conciliation et de contrôle n'appartiennent pas au Bureau executif national. C'est le sens de l'amendement porté par Lionel, qui a été accepté.

Concrètement, tout adhérent agréé par le bureau du Mouvement départemental auquel il est rattaché peut présenter sa candidature auprès du Bureau executif national.

Le prochain conseil national se tiendra le samedi 7 juin. La validation des membres du Comité de conciliation et de contrôle selon ces nouvelles règles ainsi qu'un débat de politique générale font partie de l'ordre du jour. La réversion financière aux Mouvements départementaux, évoquée le 14 mai, ne semble pas prévue, mais nous l'aborderons sans doute. N'hésitez pas à nous faire part de toute remarque et/ou suggestion, via ce blog.

Delphine Bense
Conseillère nationale
Savoie

Conférence-débat le 22 mai à 20h00 à Bourgoin-Jallieu, salle banalisée de Champarey

A l'heure où la France va prendre la présidence de l'Union européenne, et à 1 an des élections européennes, les Français savent-ils vraiment comment fonctionne l'Europe ? Quelles sont ses institutions ? Comment s'effectue la prise de décision ? Quels sont les enjeux de cette présidence et des élections de 2009 ?

Pour y voir plus clair, le Mouvement Démocrate organise avec l'association Europ Agora une conférence-débat le 22 mai à Bourgoin-Jallieu. Ferhat Yilmaz, attaché d'enseignement et de recherche en Faculté de Droit de Grenoble, traitera ces questions de façon pédagogique.

Cette conférence-débat est ouverte à tous, aux adhérents MoDem et au grand public. N'hésitez pas diffuser l'invitation-programme ci-jointe autour de vous... et venez nombreux !

Vous pouvez télécharger l'invitation: ici

Dans le cadre de la campagne des élections cantonales,
Brigitte Karyta, candidate MoDem, organisera plusieurs réunions
sur le secteur de Bourgoin Nord.

19 février 19h St Savin Maison des Sports
20 février 19h Ruy Salle de la Salliére
22 février 19h St Marcel Bel Accueil Extension salle des fêtes
26 février 19h Bourgoin-Jallieu Salle Liné Champfleuri
27 février 19h Bourgoin-Jallieu Salle Pré Bénit
29 février 19h St Chef Salle F. Dard
03 mars 19h Salagnon Salle annexe Mairie

Venez Nombreux

Vous pouvez retrouvez son blog : "Brigitte Karyta"

vendredi 1er février 20h30
Salle Communale de PENOL

Jean-Pierre BARBIER annoncera officiellement sa candidature et présentera sa suppléante Françoise Defrançois (MoDem).

Canton comprenant les communes de : Arzay, Balbins, Bossieu, Champier, Commelle, Faramans, Gillonnay, La Côte Saint André, Le Mottier, Nantoin, Ornacieux, Pajay, Penol, Saint Hilaire de la Côte, Sardieu, Semons

Yves

Je remercie toutes les personnes qui nous ont fait confiance et qui ont voté pour nous. Nous avons pris beaucoup de plaisir à faire campagne et à rencontrer les adhérents. Je félicite aussi les 2 autres listes pour leurs résultats. Nous avons eu avec elles des contacts et échanges très cordiaux, qui laissent présager une représentation pertinente et constructive de la région Rhône-Alpes au Conseil national.

Même si nous aurions aimé obtenir davantage de suffrages, nous n'avons pas à rougir de notre résultat. Avec 23,6% des voix, nous pouvons dire que notre équipe, nos idées et nos valeurs ont une réelle légitimité au sein du MoDem en Rhône-Alpes. Nous avons souffert du manque de représentativité dans la Drôme, l'Ardèche et la Loire. Ce n'est pas faute d'avoir essayé ! Il est probable que certains adhérents de ces départements eurent aimé faire partie de notre liste, et nous les eussions accueillis avec plaisir. Mais aucun contact ne nous a été transmis par les Présidents de Fédération concernés. Dans les départements du Rhône, de l'Isère, de la Savoie et de la Haute-Savoie, nous obtenons en revanche entre 30 et 40% des voix, atteignant même 43% en Isère. C'est une vraie reconnaissance, à laquelle nous sommes sensibles.

Nous sommes allés à la rencontre des adhérents pendant cette courte campagne. Nous continuerons à le faire après ! Parce que les adhérents ont élu leurs représentants au Conseil national, le Parlement du MoDem. Parce que nous avons tous envie de faire de la politique autrement. Parce que nous avons tout à construire. Parce que l'aventure politique est une aventure humaine et collective.

Encore merci à tous, et à bientôt !

Lionel Lacassagne

Election du collège des adhérents au Conseil national du Mouvement Démocrate, résultats pour la région Rhône-Alpes (17 sièges)

Liste Lacassagne (DEMOCRATES ACTIFS) 4 sièges, sont élus :

Lionel LACASSAGNE (Isère)
Delphine BENSE (Savoie)
Guillaume HAUDEBOURG (Rhône)
Anne PELLET (Rhône)

Liste Artigues,9 sièges sont élus :

Gilles ARTIGUES (Loire)
Anne-Sophie CONDEMINE (Rhône)
Thierry CORNILLET (Drôme)
Fabienne FAURE (Ain)
Philippe de LONGEVIALLE (Isère)
Danielle MAGAND (Ardèche)
Patrick MIGNOLA (Savoie)
Véronique DROUET (Haute-Savoie)
Lionel BOUCHER (Loire)

Liste Gérard (AGIR EN DEMOCRATES) 4 sièges, sont élus :

Christine GERARD (Ardéche)
Laurent AJDNIK (Rhône)
Huguette BARDET-SAUVAT (Ain)
Noël COMMUNOD (Savoie)

Réuni le 9 Janvier, le bureau du MODEM Isère a arrêté à l’unanimité les modalités de l’élection en Isère pour le Conseil National (élection du premier collège des 180 membres).
Vous pouvez télécharger le bulletin de vote "Démocrates Actifs"ici

Lieu et condition du vote :

Le bureau de vote sera ouvert le vendredi 18 Janvier de 16h00 à 20h00 au siège de la fédération, 9 place Paul Vallier à Grenoble (code entrée 9678). Pour voter, vous devrez être adhérent au 31/12/07 et être muni de votre carte d'adhérent et/ou d'une pièce d'identité.
Chaque votant peut disposer d'une seule procuration.
Les procurations devront préciser clairement qui donne procuration et à qui, préciser qu'il s'agit du vote pour le conseil national du MODEM du 18 janvier 2008, et être accompagnées de la copie de la pièce d'identité ou de la carte d'adhérent du mandant.

Compte tenu de la taille du département et les difficultés de se déplacer à Grenoble, ceux qui le souhaitent pourront voter par courrier.

Le mode de scrutin est un scrutin proportionnel, avec listes complètes, sans possibilité de panachage. Tout bulletin raturé sera nul.

Modalités du vote par courrier :

Pour voter par courrier, vous devrez utiliser la procédure suivante :
1/ Imprimer l'une des 3 listes jointes qui sert de bulletin (et non la profession de foi) sans la modifier
2/ Glisser ce bulletin dans une enveloppe blanche fermée, format classique 22x11, sans aucun signe particulier.
3/ Glisser l'enveloppe fermée ainsi que la copie de votre carte d'adhérent ou de votre carte d'identité dans une autre enveloppe.
4/ Adresser cette autre enveloppe à
"MODEM Isère
Élection au Conseil National
9 place Paul Vallier
38000 Grenoble"
Pour être prise en compte, elle devra nous parvenir avant le vendredi 18 Janvier midi
Une fois parvenue, les enveloppes ne seront pas ouvertes. Les enveloppes blanches seront déposées dans l'urne après vérification de la qualité d'adhérent. Afin de garantir la confidentialité du vote, elles seront dépouillées avec les autres bulletins déposés dans l'urne à 20h00, après la clôture du scrutin, en présence des représentants de chaque liste.

Article 9-2 des statuts du MoDem :

Le Conseil national est composé de membres élus pour trois ans.
Appartiennent au Conseil national :
- un collège de 180 membres élus au scrutin de liste à la représentation proportionnelle à la plus forte moyenne dans le cadre régional. La répartition du nombre de sièges accordés à chaque région et aux Français de l'étranger est fixée en annexe.
- un collège des présidents de Mouvements départementaux et des Mouvements des Français de l'étranger dans les pays où ils sont organisés. - un collège de 60 représentants des élus locaux ou parlementaires, élus par leurs pairs.
- les membres du Bureau exécutif national.

Yves

Annulation de la réunion de Bourgoin, salle banalisée

Une réunion initiée au dernier moment par le maire de Bourgoin concernant la liste d'ouverture a lieu ce soir à 19h. L'ensemble de l'équipe du MoDem de Bourgoin participant à cette réunion ne pourra assurer la réunion prévue ce soir à 19h30.

Brigitte Karyta et l'ensemble de l'équipe vous prient de les excuser.

Candidate MoDem aux cantonales de Bourgoin Nord, Brigitte Karyta présentera sa profession de foi à la presse locale.

Le jeudi 10 janvier à 18h30
restaurant la Commanderie de Champarey
à Bourgoin-Jallieu.


A l'occasion des municipales l'équipe du MoDem de Bourgoin organise une réunion : Salle banalisée jouxtant la salle polyvalente le vendredi 11 janvier à 19h30.

Yves

« Le Conseil National est le parlement du Mouvement Démocrate. Il valide les options prises par l’exécutif : stratégies politiques, investitures, positions politiques.

A l’UDF ce Conseil National s’appelait le Bureau Politique. Il votait souvent les motions qui sont proposées aux militants. Il était élu par les militants sur des listes nationales lors des Congres. Rare étaient ceux qui avait la capacité de former des listes au niveau national, et ceux qui le pouvaient, étaient trop liés à l’appareil parisien pour pouvoir le faire. Dans les faits la plupart du temps il n’y avait qu’une liste.

Donc dans les faits, les uns et les autres étaient nommés par Paris au Bureau Politique lors de la constitution de la liste unique. Le Bureau Politique se réunissait en général au siège de l’UDF le mercredi matin –car les Parlementaires étaient à Paris. Seuls les retraités, fonctionnaires et élus avaient la disponibilité et les moyens financiers personnels de pouvoir s’y rendre systématiquement. Il n’y avait presque jamais d’ordre du jour, l’exécutif monopolisait la parole et les convocations étaient envoyées en général deux semaines seulement avant la réunion à Paris. Il y avait peu de débat. En général seules des motions consensuelles étaient adoptées.

Le Conseil national du Mouvement Démocrate sera plus ouvert car il n’y aura pas qu’une liste officielle. La présence d’un Collège de Président de fédé et d’un Collège d’Elus en fait tout de même un organe largement soumis a l’exécutif. Le collège des militants est une garantie d’indépendance. Il est souhaitable que ce collège de militants soit compose réellement de militants et pas de listes d’élus afin de s’assurer que l’intérêt des militants y est correctement représenté. »

Antoine Vielliard

Vous pouvez toujours retrouver plus d'infos sur le site officiel "Démocrates Actifs"